Emploi / Concours - Centre de Gestion Du Cher

Le Centre de Gestion organise les concours et examens professionnels de la Fonction Publique Territoriale pour le...

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Site : http://www.cdg18.fr

Thèmes liés : bourse de l'emploi centre de gestion de la fonction publique territoriale / bourse de l'emploi centre de gestion / bourse de l emploi centre de gestion / bourse d emploi du centre de gestion / bourse emploi centre de gestion

Bourse de l'emploi | Centre de Gestion d'Indre-et-Loire

Accueil > Emploi > Bourse de l'emploi

Bourse de l'emploi

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L'ensemble des collectivités et établissements publics locaux du département d'Indre-et-Loire sont tenus de communiquer leurs créations et vacances d'emploi au Centre de Gestion qui en assure la publicité, que...

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Date: 2019-02-12 13:37:37
Site : http://www.cdg37.fr

Thèmes liés : bourse d emploi du centre de gestion / bourse de l'emploi centre de gestion / bourse de l emploi centre de gestion / offre d'emploi centre de gestion / offre d emploi du centre de gestion

La bourse de l'emploi - Cdg60 - Concours fonction publique ...

Les fonctionnaires ou lauréats de concours de la Fonction Publique Territoriale à la recherche de mobilité ou d'un poste ont donc accès par l'intermédiaire du Centre de Gestion à toutes les offres d'emploi à pourvoir dans les collectivités de l'Oise. Lorsque le poste est pourvu, les collectivités doivent effectuer le retour de nomination en ligne.

Pour toute demande de suppression de poste, merci d'en informer le service Bourse de l'Emploi par courrier ou par courriel à bourse-emploi@cdg60.com .

Attention : le CT doit obligatoirement être consulté avant la décision de...

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Site : http://www.cdg60.com

Centre de Gestion de la Haute-Vienne - www. cdg 87 .fr

Contact : valerie.maure@cdg87.fr

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La bourse de l'emploi est une mission obligatoire des CDG : « une bourse de l'emploi est assurée par le centre de gestion par tout moyen de nature à faciliter l'information des fonctionnaires en recherche de mobilité mais aussi le recrutement de toute personne à la recherche d'un emploi ». Le Centre de gestion de la Haute-Vienne assure la bourse de l'emploi (publication des vacances et offres d'emplois, gestion des demandes d'emplois) par l'intermédiaire du serveur « Emploi-territorial » et...

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Date: 2019-02-12 15:53:29
Site : http://www.cdg87.fr

Bourse de l'emploi | Site du CDG de la Lozère

14 février 2019 - Comité Médical

28 février 2019 - Conseil d'Administration

28 mars 2019 - Commission Administrative Paritaire

28 mars 2019 - Commission de Réforme

4 avril 2019 - Comité Technique

Bourse de l'emploi

Dernière mise à jour : 29 Nov 2018

 

La bourse de l'emploi a pour objet de faciliter le recrutement et la mobilité des agents de la fonction publique en mettant en relation...

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Site : https://www.cdg48.fr

Offres et demandes d'emploi - Cap territorial - Cdg68

Le Centre de Gestion du Haut-Rhin procède à la mise en ligne quotidienne des offres d'emploi des collectivités territoriales du département et de leurs établissements publics. Elles sont consultables sur www.cap-territorial.fr .

Vous pourrez par ailleurs, sur ce même site, vous constituer un espace personnel pour y déposer votre CV et recevoir...

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Site : cdg68.fr

Fonctionnement de la bourse de l'emploi (candidats) - Accueil

La Bourse de l'emploi, c'est quoi et à qui s'adresse-t-elle ?

La Bourse de l'emploi regroupe les offres permanentes des collectivités et établissements publics (mairies, conseils généraux, conseils régionaux, structures intercommunales, établissements pour personnes âgées...).

Elle s'adresse aux demandeurs d'emploi, aux lauréats de concours de la Fonction Publique Territoriale, aux agents de la Fonction Publique Territoriale, de la Fonction Publique de l'Etat, de la Fonction Publique Hospitalière en recherche de mobilité.

 

Comment s'inscrire ?

En déposant votre Curriculum Vitae sur le...

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Site : http://www.maisondescommunes85.fr

Portail CDG 22 - Bourse de l'emploi

Ecoutez

Bourse de l'emploi

Le Centre de Gestion publie l'ensemble des déclarations de créations et vacances d'emplois des collectivités des Côtes d'Armor

Le principe d'égalité d'accès aux emplois publics implique en effet une publication obligatoire de tous les postes créés ou déclarés vacants par les collectivités territoriales.

Lettre...

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Site : https://www.cdg22.fr

Thèmes liés : bourse de l'emploi centre de gestion 22 / bourse de l'emploi centre de gestion / bourse de l emploi centre de gestion / bourse de l emploi public / bourse d emploi du centre de gestion

Centre de Gestion de Saône et Loire - Accès grand public

Liste des déclarations de vacances d'emplois

Le service bourse de l'emploi[ Sommaire ]

Le service Bourse de l'emploi est un interface entre les collectivités territoriales et les demandeurs d'emploi ou candidat à la mobilité.

A qui s'adresse ce service ?

Aux fonctionnaires (territorial ou autre) en quête d'une mobilité professionnelle,

Aux lauréats d'un concours territorial à la recherche...

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Site : http://www.cdg71.fr

Centres de Gestion d'Auvergne - Présentation

Les Centres de gestion de la fonction publique territoriale sont des établissements publics locaux institués par l'article 13 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale. Aux côtés du conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), du Centre national de la fonction publique territoriale...

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Site : http://www.cdg43.fr

Offres Emploi Cdg 44 - informations : Je-Cherche.info

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1 Cdg44 | Partenaire Des Collectivités Locales

Le CDG44 vous propose un NOUVEAU GUIDE pour effectuer toutes les étapes de préparation des dossiers de demande de retraite des...

http://www.cdg44.fr/

2 Toutes Les Offres D'emploi Des Collectivités Territoriales ...

© groupe territorial - bp 215 - 38506 voiron cedex - france 1ère maison...

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Site : http://je-cherche.info

Cdg 44 Bourse De L'emploi : Page 1/1 : All-Searches.com

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24 Résultats pour

Cdg 44 Bourse De L'emploi

Page 1/1

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1 Bourse De L'emploi - Cdg49.fr

Le Centre de Gestion vous informe de l'ouverture, à compter du 1 mars 2015, de la plateforme « Cap-territorial », pour l'ensemble de vos opérations de recrutement en lieu et place du...

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Site : http://all-searches.com

La bourse de l’emploi public - Emploi fonction publique ...

LA BOURSE DE L'EMPLOI PUBLIC

Une récente réponse ministérielle dévoile qu'un projet de convention-cadre associant la Direction générale des collectivités territoriales (DGCL) et la direction générale de l'administration et de la fonction publique, le CNFPT et le FNCDG était en cours d'élaboration en vue de développer les passerelles entre les fonctions publiques

Depuis la Loi 2009-972...

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Site : https://www.emploi-collectivites.fr

Centre de Gestion de Saône et Loire - Accès collectivités

accès sécurisé à l'interface bourse de l'emploi Agirhe Emploi :

pour gérer en ligne les déclarations de vacances ou de créations de poste

saisir des offres d'emploi pour un appel à candidatures sur l'ensemble du territoire national.

Utilisateur :

Publicité légale[ Sommaire ]

L'ensemble des collectivités locales et établissements affiliés et non affiliés sont tenus de communiquer au...

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Site : http://www.cdg71.fr

Thèmes liés : offre d'emploi fonctionnaire categorie c / offre d'emploi fonctionnaire titulaire / offre d'emploi collectivite territoriale / offre d emploi collectivite territoriale / agent territorial offre d'emploi

Portail CDG 22 - Bourse de l'emploi

Le Centre de Gestion publie l'ensemble des déclarations de créations et vacances d'emplois des collectivités des Côtes d'Armor

Le principe d'égalité d'accès aux emplois publics implique en effet une publication obligatoire de tous les postes créés ou déclarés vacants par les collectivités territoriales.

Lettre d'information

Agenda du CDG...

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Site : https://intranet.cdg22.fr

Thèmes liés : bourse de l'emploi centre de gestion 22 / bourse de l'emploi centre de gestion / bourse de l emploi centre de gestion / bourse d emploi du centre de gestion / bourse emploi centre de gestion

CDG 34 - Centre Départemental de Gestion de l'Herault

Voir la page indexant tous les centres de gestion de France avec leur site internet

Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...

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Site : http://fonction.publique.presentezvous.com

CDG 38 - Centre Départemental de Gestion de l'Isere

Voir la page indexant tous les centres de gestion de France avec leur site internet

Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...

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Site : http://fonction.publique.presentezvous.com

Bourse de l'Emploi - ACCUEIL

Le Centre de Gestion vous informe de l'ouverture, à compter du 1 mars 2015, de la plateforme « Cap-territorial », pour l'ensemble de vos opérations de recrutement en lieu et place du site « Emploi-territorial ».

La plateforme  www.cap-territorial.fr donne la possibilité aux fonctionnaires Territoriaux, de l'Etat...

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Site : http://www.cdg49.fr

CDG 46 accueil - Centre de Gestion de la FPT du Lot 46, Cahors

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale), comment devenir fonctionnaire territorial, ou bien anticiper l'évolution de votre carrière de fonctionnaire dans un ou...

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Site : https://www.cdg46.fr

CDG 46 accueil - Centre de Gestion de la FPT du Lot 46, Cahors

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale), comment devenir fonctionnaire territorial, ou bien anticiper l'évolution de votre carrière de fonctionnaire dans un ou...

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Site : http://cdg46.fr

Les missions du centre de gestion | cdg corse, Le site du ...

 

Tenu du dossier individuel des agents

Le décret n°85-643, article 40, du 26 juin 1985 modifié relatif au CDG prévoit que le Centre de Gestion constitue et tient à jour un dossier individuel par fonctionnaire qui doit comporter les pièces retraçant la carrière de l'agent (nomination, titularisation,...)

Environ 2 800 dossiers individuels font l'objet d'un suivi.

Compte tenu de la loi du...

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Date: 2019-02-12 15:40:41
Site : cdg2a.com

Centre de gestion de la fonction publique territoriale du ...

Elections professionnelles - Comité technique

Mise à jour le 11/12/2018

Résultats du scrutin du 6 décembre 2018 pour l'élection des représentants du personnel au comité technique du Centre de gestion du Puy de Dôme Procès verbal

Elections professionnelles - Comité technique

Mise à jour le 11/12/2018

Attribution des sièges et désignation des représentants du personnel au Comité...

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Site : http://www.cdg43.fr

Centre de gestion de la fonction publique territoriale du ...

Elections professionnelles - Comité technique

Mise à jour le 11/12/2018

Résultats du scrutin du 6 décembre 2018 pour l'élection des représentants du personnel au comité technique du Centre de gestion du Puy de Dôme Procès verbal

Elections professionnelles - Comité technique

Mise à jour le 11/12/2018

Attribution des sièges et désignation des représentants du personnel au Comité...

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Site : http://www.cdg63.fr

Comment passer le 3eme concours de la fonction publique ...

» Comment passer le 3eme concours de la fonction publique

Comment passer le 3eme concours de la fonction publique

Laurence Fritsch

| Le 19/09/2012 à 10h57

Vous avez exercé une activité professionnelle, vous souhaitez changer d'orientation ou de région, sortir d'une période de chômage... Pourquoi ne pas tenter le 3e concours de la fonction publique ? Voici toutes les étapes pour...

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Site : https://www.dossierfamilial.com

CDG 92 - CDG 93- CDG 94 - Centre Départemental de Gestion ...

Voir la page indexant tous les centres de gestion de France avec leur site internet

Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...

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Site : http://fonction.publique.presentezvous.com

CDG 78- CDG 91 - CDG 95 - Centre Départemental de Gestion ...

Voir la page indexant tous les centres de gestion de France avec leur site internet

Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...

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Site : http://fonction.publique.presentezvous.com

Emploi - cdg17.fr

1) Le recrutement a comme objectif de vous accompagner dans les problématiques de recherche de candidatures (proposition de CV, aide à la rédaction de fiches de postes, participation au jury de recrutement). Cette mission a amené le Centre de Gestion a mettre en place une formation en alternance de Secrétaire de mairie et prochainement une formation « ouvrier polyvalent ».

2) Le service de la bourse de l'emploi du Centre de Gestion publie chaque...

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Site : http://www.cdg17.fr

CDG 972 - Centre Départemental de Gestion de Martinique

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Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...

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Site : http://fonction.publique.presentezvous.com

CDG 56 - Centre Départemental de Gestion du Morbihan

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Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...

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Site : http://fonction.publique.presentezvous.com

Bourse de l'emploi - CDG 83 - cdgvar.fr

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Bourse de l'emploi

Les collectivités territoriales et établissements publics ont l'obligation, sous peine de nullité de leur nomination, de déclarer au Centre de Gestion leurs créations et vacances d'emplois de toutes natures hors avancement de...

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Site : cdgvar.fr

Thèmes liés : offre d'emploi fonction public territorial / fonction territoriale offre d'emploi / offre d'emploi collectivite territoriale / offre d emploi collectivite territoriale / offres d'emploi public territorial

Bourse de l'emploi - cdg17.fr

Le site emploi territorial

Pour assurer la publicité obligatoire et les appels à candidature, le Centre de Gestion de la Charente-Maritime...

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Site : http://www.cdg17.fr

Thèmes liés : bourse de l'emploi centre de gestion / bourse de l emploi centre de gestion / bourse d emploi du centre de gestion / centre de gestion de charente maritime / bourse emploi centre de gestion

CDG 68 - Centre Départemental de Gestion du Haut Rhin

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Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...

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Site : http://fonction.publique.presentezvous.com

CDG 04 - Centre Départemental de Gestion des Alpes de ...

Voir la page indexant tous les centres de gestion de France avec leur site internet

Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...

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Site : http://fonction.publique.presentezvous.com

CDG 31 - Centre Départemental de Gestion de Haute Garonne

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Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...

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Site : http://fonction.publique.presentezvous.com

CDG 63 - Centre Départemental de Gestion du Puy de Dôme

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Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...

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Site : http://fonction.publique.presentezvous.com

Centre de gestion de la fonction publique territoriale du ...

Rémunération

Mise à jour le 04/02/2019

La circulaire concernant le plafond de la sécurité sociale pour l'année 2019 est en ligne dans la base documentaire Consulter la circulaire

Compte personnel de formation (CPF)

Mise à jour le 20/11/2018

Guide pour le déploiement du système d'information du CPF dans la fonction publique, réalisé par le ministère de l'action et des comptes publics -...

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Site : http://www.cdg63.fr

Bourse de l'emploi - cdgreunion.fr

 

LES INSTANCES PARITAIRES

Les instances paritaires sont des lieux de consultation des représentants du personnel, mise en place par référence au Préambule de la Constitution Française de du 13 octobre 1946 : « Tout travailleur participe, par l'intermédiaire de ses délégués, à la détermination collective des conditions de travail ainsi qu'à la gestion des entreprises. »

Les...

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Site : https://www.cdgreunion.fr

Travailler, trouver mon emploi - Cité des métiers de ...

L'ANNUAIRE DE L'ADMINISTRATION , c'est retrouver les coordonnées des principaux services des ministères, les noms des responsables ainsi que ceux des ministres et de leurs conseillers.

Le site de la  BOURSE INTERMINISTERIELLE DE L'EMPLOI PUBLIC  (BIEP)   est destinée à la mise en ligne des emplois vacants par l'ensemble des ministères

Le site des  CONCOURS ET DES RECRUTEMENTS  (SCORE)...

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Date: 2019-02-12 17:16:51
Site : http://www.citedesmetiersnormandie.fr

Date Concours Rédacteur Territorial 2019 - informations ...

Date Concours Rédacteur Territorial 2019

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1 Calendrier Des Dates De Concours De La Fonction Publique ...

Retrouvez le calendrier des dates de concours de la fonction publique sur Carrières Publiques. En quelques clics, vous trouvez la date de concours de votre choix et commencez à préparer sereinement votre concours de la fonction...

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Site : http://www.je-cherche.info

Texte adopté n° 611 - Projet de loi, modifié par l ...

MODIFIÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE

EN PREMIÈRE LECTURE,

relatif à la fonction publique territoriale.

L'Assemblée nationale a adopté le projet de loi dont la teneur suit :

Voir les numéros :

Sénat : 155, 243 et T.A. 77 (2005-2006).

Assemblée nationale : 2972 et 3342.

Chapitre IER

Dispositions relatives à la formation professionnelle

des agents territoriaux

Article 1er

L'article 1er de...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Droit des contractuels de la fonction publique ...

>Droit des contractuels de la fonction publique : révolution de l'emploi public ?

Actualité

Droit des contractuels de la fonction publique : révolution de l'emploi public ?

octobre 2014

On associe généralement emploi public et « fonctionnaires », mais l'administration peut également recruter des agents « non titulaires » - autrement dit des contractuels (en CDD ou CDI) - notamment, pour...

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Site : https://www.carrieres-publiques.com

Bourse pour l'emploi — CDG 11 - Centre de Gestion de l'Aude

1 - LES DECLARATIONS DE VACANCES ET D'OFFRES D'EMPLOIS

 

Vous trouverez en cliquant sur ce lien le document récapitulatif sur la déclaration de vacance de poste, suite à la réunion d'information du 16 avril 2015 au C.D.G.

La déclaration de création ou de vacance d'emploi des collectivités territoriales constitue une obligation légale.

Le défaut de celle-ci peut entraîner l'annulation...

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Site : http://www.cdg11.fr

Thèmes liés : agent territorial offre d'emploi / offre d'emploi fonctionnaire territorial / offre d'emploi collectivite territoriale / offre d emploi collectivite territoriale / offre d'emploi fonctionnaire titulaire

mode d’emploi - Concours, emploi, recrutement fonction ...

Contractuels dans l'Éducation nationale, un cas à part

Le statut de contractuel dans la Fonction publique relève des mêmes avantages et des mêmes contraintes que l'intérim et les CDD dans le secteur privé. Mais dans le public, en plus de la possibilité de transformer un contrat court en CDI de droit public, il est possible de passer un concours pour obtenir le statut de fonctionnaire.

De...

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Site : https://vocationservicepublic.fr

Offre emploi public sans concours – texto reduction

par Owen

Offre emploi public sans concours - texto reduction

Offre d'emploi. définition et public examen des dossiers des candidats transmis par pôle-emploi par une. votre adresse de messagerie est. grande sélection de produits sans gluten, végétaliens, crus. cosmétiques. avis de concours - recrutement ddcspp24 - offre d'emploi - gestionnaire financier. moteur de recherche, descriptif des...

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Site : http://tultul.info

Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...

filière médico-sociale

filière des sapeurs pompiers

Dans chaque filière, les emplois sont classés par cadres d'emplois répartis en 3 catégories hiérarchiques, A, B et C. Le rattachement à l'une ou l'autre de ces catégories est déterminé par le niveau de recrutement (niveau d'études, d'expérience professionnelle ou formation préalable spécifique) et le type de fonctions exercées...

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Site : http://www.cdg13.com

Qui travaille dans la fonction publique territoriale

J'aimerai en savoir un peu plus sur les avantages et les inconvénients ainsi que les possibilités d'avancements, de mutations...

Je suis actuellement stagiaire, titularisation en mai prochain mais ne serait ce pas mieux que je retourne dans le privé ??? Je ne travaille pas vraiment dans ma branche mais ce que j'ai pris pour une opportunité au départ ( securité de l'emploi, retraite...) n'en...

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Site : https://www.parent-solo.fr

Devenir fonctionnaire territorial | Pôle emploi

Fonction publique - Armée - Défense

Devenir fonctionnaire territorial

La fonction publique territoriale : des métiers au service de la vie locale, un engagement au quotidien. Mais comment y accéder ? Petit mode d'emploi pour devenir fonctionnaire territorial.

La Fonction Publique Territoriale (FPT) a été créée en 1984 pour réunir sous un même statut les agents des communes, des...

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Site : https://www.pole-emploi.fr

Les concours de la fonction publique territoriale - cdg13.com

filière médico-sociale

filière des sapeurs pompiers

Dans chaque filière, les emplois sont classés par cadres d'emplois répartis en 3 catégories hiérarchiques, A, B et C. Le rattachement à l'une ou l'autre de ces catégories est déterminé par le niveau de recrutement (niveau d'études, d'expérience professionnelle ou formation préalable spécifique) et le type de fonctions exercées...

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Site : http://www.cdg13.com

Bulletin officiel n°13 du 29 mars 2007 - education.gouv.fr

Conditions de ressources et points de charge

1 - Conditions de ressources

1.1 Dispositions particulières

1.2 Dispositions dérogatoires

2 - Points de charge à prendre en considération pour l'attribution d'une bourse d'enseignement supérieur sur critères sociaux

2.1 Charges de l'étudiant

2.2 Charges de la famille

2.3 Détail des points de charge de l'étudiant

2.4 Détail des points de...

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Date: 2011-11-29 13:20:56
Site : http://www.education.gouv.fr

Catégories de documents ordinaires - Canada.ca

Renseignements sur les programmes et les fonds de renseignements

Catégories de documents ordinaires

Les catégories de documents sont des descriptions des documents et de l'information créés, saisis et conservés par une institution fédérale à titre de preuve de l'administration d'une activité de programme particulière et des sous-activités propres à l'institution.

Les catégories de...

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Site : https://www.canada.ca