Articles sélectionnés pour le thème : vente d un bien public
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Archives nationales (France) — Wikipédia
Avant leur installation à l' hôtel de Soubise en 1808 , les Archives nationales furent d'abord situées dans une des salles de la Constituante à Versailles, avant de partir pour Paris à la suite d'un arrêté du 12 octobre 1789 , d'abord dans la bibliothèque des Feuillants , rue Saint-Honoré, puis dans l'ancien couvent des Capucins situé dans la même rue. C'est là que fut installée...
Date: 2019-02-11 03:02:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ecole nationale d'administration publique france / ecole nationale d'administration publique paris / ecole nationale d administration publique / site de recherche d'emploi dans la fonction publique / heures pour recherche d'emploi dans la fonction publique
Rôle du notaire - Conseiller juridique des familles ...
Accueil > La profession > Rôle du notaire
Rôle du notaire
Le notaire : le conseiller juridique des familles québécoises!
Le notaire est le juriste de l'entente. Il travaille sur le terrain de la bonne entente plutôt que sur celui des conflits. Le notaire participe à des moments importants dans la vie des gens. Ses conseils sont orientés vers les besoins des couples et des familles...
Site :
http://www.cnq.org
Thèmes liés : formation professionnelle droit public / vente d un bien du domaine public / formation en droit public / vente d un bien public
MTN Côte d’ivoire | PORTAIL MTN | Offres | Internet
la carte consulaire ou le titre de séjour ;
la carte de réfugié ;
la carte scolaire ou d'étudiant ;
tout autre document accompagné de sa photo d'identité.
En cas de souscription pour le compte d'autrui, en sus, une copie recto verso de l'une des pièces susvisées, en cours de validité, appartenant au représentant légal ou au mandataire.
3.2 L'activation du service est...
Site :
http://www.mtn.ci
Thèmes liés : procedure de gestion des donnees personnelles / portail d acces internet / portail internet mtn / que l internet est un bien public / vente d un bien public
Service Public MON COMPTE - Mon espace personnel sur ...
Le site service public est le site officiel de l'administration française.
Sur ce site vous pouvez accéder à de nombreux formulaires et services en ligne proposé par l'État français.
Présentation du site Internet Service-public.fr
Ce site web a pour but d'aider les particuliers comme les professionnels à s'orienter correctement vers un ou des service(s) pour accomplir des démarches en...
Site :
mon-compte.org
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Pompier en France — Wikipédia
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En France, le terme « pompiers » est souvent utilisé dans un sens englobant tous les acteurs de la sécurité civile et de la lutte contre l'incendie . Cet article ne traite que des pompiers qui interviennent auprès du public ; pour les pompiers intervenant dans les entreprises privées, voir l'article Agent de sécurité incendie certifié...
Date: 2019-02-08 21:54:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Questions fréquentes - Autoentrepreneur.urssaf.fr
Je suis actuellement salarié (y compris fonctionnaire)
Oui, le cumul avec une activité salariée (y compris, sous certaines conditions, au sein de la fonction publique) est possible. Vous êtes toutefois tenu à une obligation de loyauté à l'égard de votre employeur. Attention, votre contrat de travail peut aussi prévoir l'interdiction d'exercer certaines activités.
Pour plus...
Questions fréquentes - Autoentrepreneur.urssaf.fr
En tant que salarié/retraité/étudiant/demandeur d'emploi/... puis-je devenir auto-entrepreneur ?
Je suis actuellement salarié (y compris fonctionnaire)
Oui, le cumul avec une activité salariée (y compris, sous certaines conditions, au sein de la fonction publique) est possible. Vous êtes toutefois tenu à une obligation de loyauté à l'égard de votre employeur. Attention, votre contrat...
Charte des données personnelles du groupe Infopro Digital ...
Le groupe Infopro Digital (dont les sociétés membres figurent en Annexe 1) est un des leaders de l'information aux professionnels en France et en Europe. A ce titre, il collecte et traite de nombreuses données à caractère personnel pour son compte et celui de ses clients et partenaires commerciaux.
Le groupe Infopro Digital est fortement engagé dans la démarche de conformité de ses...
Site :
https://www.infopro-digital.com
Thèmes liés : base donnee gestion personnel / procedure de gestion des donnees personnelles / gestion du personnel d entreprise / centre d information et de gestion / politique de gestion du personnel d'encadrement
Droit fiscal des affaires - Cours de droit
cours-de-droit@outlook.c om
Liste des cours
INTRODUCTION AU DROIT et MÉTHODOLOGIE droit privé - droit public - Méthodologie commentaire - cas pratique - comment réussir ses études de droit
DROIT PUBLIC Droit public - Institutions publiques
DROIT DES AFFAIRES", "DROIT DES SOCIÉTÉS", ETC... Droit des entreprises - Droit commercial - Droit de la concurrence - Droit...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : cours finance comptabilite et gestion d'entreprise / gestion et finance d entreprise / gestion du personnel d entreprise / cours de droit de la fonction publique internationale / direction generale de l'administration et de la fonction publique
mécanicien industriel - Metiers Québec
Selon les données de 2015 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Dans le secteur de la construction :
- 22,28 $/heure (40 à 50 hres/sem) en tant qu'apprenti(e) et ensuite augmente à 37,14 $/hre en tant que compagnon sur les chantiers de construction industrielle conventionelle
- 22,30 $/heure (40 à 50 hres/sem) en tant qu'apprenti(e) et...
Date: 2018-12-26 23:59:25
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Fusion-acquisition — Wikipédia
Classement[ modifier | modifier le code ]
On distingue différents types de fusions & acquisitions en fonction des motifs qui les justifient (cf. Biblio : Meier, Schier, 2012). On distingue les opérations dont le but économique est l' intégration verticale , celles qui visent l' intégration horizontale et celles qui conduisent à des conglomérats visant une simple logique de portefeuille...
Date: 2019-02-08 21:54:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : la strategie d'entreprise et la gestion des ressources humaines / culture d'entreprise et gestion des ressources humaines / culture d entreprise gestion des ressources humaines / gestion des ressources humaines d une entreprise / gestion des ressources humaines et performance de l'entreprise
L’industrie de l’informatique, des composants ...
L'industrie de l'informatique, des composants électroniques et de l'électronique grand public
Archive Septembre 2002
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Le service des études et des statistiques industrielles (SESSI) de la direction générale de l'Industrie, des technologies de l'information et des postes a réalisé des fiches sectorielles...
Le service des études et des statistiques industrielles (SESSI) de la...
Site :
https://atelier.bnpparibas
Thèmes liés : service public pour l'emploi / service public a l emploi / emploi informatique secteur public / vente d un bien public / service public d emploi
Accident nucléaire — Wikipédia
Prise en charge des populations en cas d'accident[ modifier | modifier le code ]
Boîte de comprimés d'iodure de potassium distribuée aux populations habitant à proximité des installations nucléaires françaises
Article détaillé : Retombée radioactive .
Un certain nombre de mesures sont prévues par les autorités civiles et militaires en cas d'accident nucléaire.
Des interdictions...
Date: 2019-02-08 21:53:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : direction generale de l'administration et de la fonction publique / direction generale de l administration et de la fonction publique / institut de l administration publique / centre d information et de gestion / vente d un bien du domaine public
Association Française des Parcs Zoologiques - Les offres
Planète Sauvage recherche un responsable des opérations en CDI - Novembre 2018
Poste à pourvoir : en CDI, dès janvier 2018
Horaires : Temps plein (forfait jours)
Statut : Cadre
Supérieur hiérarchique : Directeur de Site
Expérience exigée : 5 ans
Présentation de l'entreprise : Planète Sauvage, parc animalier de 85 hectares, est situé à Port-Saint-Père, à 15 minutes de Nantes,...
Date: 2019-02-12 15:29:12
Site :
http://www.afdpz.org
Thèmes liés : offre d'emploi service public territorial / lettre de motivation pour stage en gestion des ressources humaines / lettre de motivation assistant en gestion des ressources humaines / lettre de motivation pour une formation en gestion des ressources humaines / lettre de motivation en gestion des ressources humaines
UCM - Rapport annuel 2017
Guichet d'entreprises
Tout projet professionnel commence par une inscription à la Banque-Carrefour des Entreprises que le Guichet d'entreprises réalisera pour le compte du starter.
En passant par le Guichet UCM, non seulement le starter trouvera une personne disponible et compétente pour lui répondre et le conseiller mais il pourra surtout réaliser toutes ses démarches au même...
Date: 2018-06-28 09:30:29
Site :
http://www.rapportannuelucm.be
Qu'est-ce que la condition suspensive d'un prêt immobilier ...
Accueil particuliers > Logement > Achat ou vente d'un logement >Qu'est-ce que la condition suspensive d'un prêt immobilier ?
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Thèmes liés : vente d un bien public
Équipe de direction d’Hydro-Québec
À propos Gouvernance
L'équipe de direction : un engagement ferme pour l'avenir
L'équipe de direction est à la fois diversifiée et multidisciplinaire. Son rôle : assurer la gestion des activités de l'entreprise et des risques qui y sont associés. Elle se compose de femmes et d'hommes hautement compétents et fermement engagés envers Hydro-Québec.
Éric...
Site :
http://www.hydroquebec.com
Revue de presse 2013 (2) : Aquaculture, conchyliculture ...
Source : Le Marin
Les premières mortalités sont apparues sur l'étang de Thau avec un peu de retard par rapport aux années précédentes (DR).
Les petites huîtres meurent en masse dès que la température de l'eau se réchauffe depuis 2008. L'année 2013 ne fera pas exception à la règle : les premières mortalités ont été rapportées dans l'étang de Thau à partir du 20 mai. Cette...
Date: 2019-02-08 10:45:17
Site :
https://aquaculture-aquablog.blogspot.com
Thèmes liés : centre de gestion basse normandie / centre de gestion des cotes d'armor / service public de l emploi regional / master en gestion d'entreprise france / vente d un bien du domaine public
Licence d'un restaurant et débit de boissons ...
Accueil professionnels > Vente - Commerce > Restauration - Débit de boisson >Licence d'un restaurant et débit de boissons
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Thèmes liés : licence d'administration publique avis / licence d'administration publique a distance / licence d'administration publique / licence d administration publique / vente d un bien public
LE CONTROLE FISCAL - trabendo.com
Spécialiste en droit fiscal
Sorgues le 31 Mai 1999
INTRODUCTION
Entre 1991 et 1996, le rendement global annuel du contrôle fiscal en France a progressé de 45 % passant de 38 milliards à 61 milliards de francs. Ce chiffre est le résultat d'actions volontaires menées depuis 1990 par la Direction générale des impôts, notamment pour accroître son efficacité.
Au-delà de l'objectif de...
Date: 2002-10-08 00:00:00
Site :
http://www.trabendo.com
Liste des écoles après le bac au Maroc | Concourat.Com
Liste des écoles après le bac au Maroc
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Liste des écoles après le Bac au Maroc : Critères de classification
Nombreux sont les élèves marocains qui cherchent une liste des écoles après le bac au Maroc. Avant de vous présenter la liste des écoles après le bac les plus connues au Maroc, il est important de vous rappeler que les établissements supérieurs marocains sont classés selon...
Site :
https://www.concourat.com
Thèmes liés : vente d un bien du domaine public / financement formation secteur public / formation professionnelle droit public / formation management secteur public / formation secteur public
Les dirigeants d'une association - Le Conseil d'Administration
Les dirigeants d'une association - Le Conseil d'Administration
Page mise à jour en septembre 2010
En complément, lisez aussi la page :
- 7. Les ministres du culte
Ce sont les statuts qui déterminent les organes chargés de la gestion ou de l'administration de l'association. Cependant, pour la représentation de l'association, l'...
Date: 2019-01-15 16:21:05
Site :
http://www.actes6.com
Thèmes liés : conseil superieur de la fonction publique d'etat / direction generale de l'administration et de la fonction publique / direction generale de l administration et de la fonction publique / conseil superieur de la fonction publique d etat / decret d'application du statut general de la fonction publique
soudeur - metiers-quebec.org
Selon les données de 2015 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Dans le secteur de la construction :
soudeurs-monteurs :
- 34,68 $/heure (40 à 50 hres/sem) dans le secteur de la construction commerciale, institutionnelle et industrielle
- 35,40 $/heure (40 à 50 hres/sem) dans le secteur de la construction de génie civil...
Date: 2019-02-02 20:31:28
Site :
http://www.metiers-quebec.org