Articles sélectionnés pour le thème : service public de l'emploi local
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Un chargé de communication H/FCadre d'emploi : rédacteur ...
Rattaché(e) à la direction petite enfance, vous serez en charge de remplacer les agents encadrants auprès des enfants. Selon les besoins du service, vous serez également amener à aider à l'entretien des locaux ou à la préparation des repas.
Cadre d'emploi : adjoint technique (cat.C)
Date limite de candidature : avant le 15 février 2019
Un directeur des finances - H/F
Rattaché(e) à la direction générale adjointe des services gestion de la performance publique et développement du numérique, vous...
Site :
http://www.ville-fleurylesaubrais.fr
Thèmes liés : service public de l'emploi local / service public d emploi / direction generale des finances publiques / service public de l'emploi definition / service public pour l'emploi
Application (informatique) — Wikipédia
Article détaillé : Jeu électronique .
Jouer est la principale activité exercée par les enfants avec des ordinateurs ainsi que des consoles [2] . D'après des études effectuées en 1990 aux États-Unis et au Royaume-Uni, les enfants consacrent en moyenne entre 25 et 45 minutes par jour à des jeux électroniques. Les jeux électroniques existent depuis les années 1950, et sont devenus un...
Date: 2019-02-08 21:55:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les salaires dans la fonction publique territoriale ...
En 2013, le salaire net moyen est quasi stable en euros constants
Christophe Michel, division Salaires et revenus d'activité, Insee
En 2013, le salaire net moyen dans la fonction publique territoriale (FPT) s'établit toutes catégories confondues à 1 851 euros en équivalent temps plein, en augmentation de 0,8 % en euros courants par rapport à 2012. Compte...
Site :
https://www.insee.fr
Arrêt maladie — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
En France, dès 1928, la loi prévoit pour l'assuré malade, d'après attestation médicale, le droit, dès le sixième jour, à une indemnité par jour ouvrable d'un demi-salaire quotidien, jusqu'à la guérison ou la consolidation de la blessure pour un maximum de six mois [1] .
Dès 1935, l'ordonnance [2] opère une nouvelle codification de cette loi....
Date: 2019-02-08 22:02:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
PUBLICATIONS | ONPV.fr - Observatoire National de la ...
CC Commission nationale du débat public (CNDP)
Globalement, la capacité d'autonomie des conseils citoyens s'acquiert dans le temps et nécessite d'être accompagnée. Dans l'élaboration de ces espaces de co-construction, les associations siégeant dans les conseils citoyens jouent un rôle décisif d'interface entre pouvoirs publics et habitants, favorisant une dynamique...
Site :
http://www.onpv.fr
Thèmes liés : service public d emploi / service public inscription pole emploi / ecole nationale d'administration publique france / ecole nationale d administration publique / service public de l'emploi local
Retraites de l'État - Le cumul emploi et retraite
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Les dispositions sur le cumul d'une pension avec une rémunération d'activité depuis le 1er janvier 2015
La possibilité de cumuler sa retraite avec une rémunération d'activité est régie par deux réglementations différentes selon que l'on est :
retraité civil dont la première pension, qu'elle soit de l'Etat ou d'un régime de retraite de base (L'Assurance retraite, MSA,...
Site :
https://retraitesdeletat.gouv.fr
Thèmes liés : cumul emploi retraite fonctionnaire avant 2015 / cumul emploi retraite fonctionnaire cnracl / plafond cumul emploi retraite fonctionnaire / cumul retraite emploi fonctionnaire / service public de l'emploi local
ATSEM - Fonction publique
Puéricultrice cadre territorial de santé
Catégorie A
Son statut est défini par le décret du 28 août 1992 (lien vers le décret) qui stipule que toute classe maternelle doit bénéficier d'un ATSEM nommé par le maire.
Par ailleurs, les besoins en ATSEM se feront de plus en plus ressentir dans les années à venir. En effet, les textes spécifient qu'il doit y avoir un ATSEM par...
Avis de recrutement de personnel au profit de l’unité d ...
Accueil > Petites annonces > Communiqués o o lundi 5 novembre 2018 à 10h30min
En vue de l'amélioration de l'accès universel à des services d'eau et d'assainissement, le gouvernement du Burkina Faso a mis en place un programme d'appui au secteur de l'eau et de l'assainissement qui couvre la période 2018-2023.
Le Programme, financé dans une nouvelle approche dénommée « programme...
Date: 2019-02-12 16:16:39
Site :
http://lefaso.net
Magistrat (France) — Wikipédia
Indemnité de résidence[ modifier | modifier le code ]
Comme les fonctionnaires, les magistrats dont la résidence administrative est située dans certaines zones territoriales perçoivent une indemnité de résidence de 3 % (région Île de France pour l'essentiel) ou de 1 % (certaines grandes villes) calculée sur la base de leur traitement.
Autres indemnités[ modifier | modifier le code...
Date: 2019-02-10 10:35:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Quels diplômes pour devenir fonctionnaire ? - Carrières ...
La Fonction publique (ou plutôt les 3 fonctions publiques : Etat, territoriale, hospitalière) se veut le lieu de « l'ascenseur social » et les mécanismes qui lui permettent de tenir ce rôle existent toujours, avec plusieurs « corps » ou « cadres d'emploi » au sein desquels une carrière peut être amorcée sans concours ni diplôme et des concours accessibles sur la seule base de...
Les salaires dans la fonction publique territoriale ...
Statistiques
Les salaires dans la fonction publique territoriale
Les salaires dans la fonction publique territorialeEn 2014, le salaire net moyen augmente de 0,8 % en euros constants
Christophe Michel, division Salaires et revenus d'activité, Insee ; Safiedine Hama, département des études et des statistiques locales, DGCL
En 2014, le salaire net moyen dans la fonction publique...
Site :
https://www.insee.fr
Responsable du service marches publics H-F - Territorial ...
Candidath�?que
Vous recherchez un emploi ?
Déposez gratuitement votre CV dans la candidath�?que et faîtes-vous connaître des recruteurs de la fonction publique.
Vous êtes recruteur ?
Consultez notre base de CV apr�?s vous être...
Site :
http://www.territorial-recrutement.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi dans la fonction publique territoriale / recherche d emploi fonction public / recherche emploi service public / recherche d'emploi dans la fonction publique / recherche emploi fonction publique d'etat
Hospitalisation • Auxiliaire de puériculture
Les différents types d'établissements hospitaliers
A. L'hôpital public
Définition : établissement public de santé, investi d'une mission de service public hospitalier reposant sur 3 grands principes : égalité d'accès aux soins pour tous, permanence des soins et continuité ou coordination des soins par les différents professionnels de santé.
Il accueille tous les patients de jour comme...
Site :
http://auxiliaire-de-puericulture.fr
Thèmes liés : offre d'emploi service public territorial / offre d'emploi service public var / offre d'emploi du service public / offre d emploi du service public / offre d'emploi fonction public territorial
Cumul fonctionnaire creation entreprise
14 mars 2011, par La Broudairis
Bonjour
Fonctionnaire territoriale à temps complet, je souhaiterais avoir une activité à caractère ponctuel dans le domaine de la broderie avec cours, stages, vente d'objets uniques, tout cela en dehors de mon temps de travail. Je ne souhaite pas, à priori, créer d'entreprise. Est ce possible et sous quel statut ? La rémunération accessoire serait de peu...
Site d'information de l’Association Nationale de Parents ...
Mise en oeuvre du parcours de formation du jeune sourd
NOR : MENE1701591C
circulaire n° 2017-011 du 3-2-2017
MENESR - DGESCO A1-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 modifiée pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, a réaffirmé et précisé les conditions de la...
Site :
http://www.anpes.org
Thèmes liés : l'emploi des personnes handicapees dans la fonction publique / formation fonction publique d'etat / offre de l emploi de la fonction public / reglement sur l emploi dans la fonction publique / offre d'emploi du service public
Aides non gérées par le Crous - Crous de Montpellier
Aides non gérées par le Crous
Aide à la mobilité internationale
Si, pendant l'année, vous devez poursuivre une partie de vos études à l'étranger, vous pouvez bénéficier d'une aide à la mobilité du ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche :
Cette aide s'adresse aux étudiants boursiers sur critères sociaux effectuant entre 2 et 9 mois d'études à l'étranger dans le...
Date: 2019-02-05 10:55:36
Site :
http://www.crous-montpellier.fr
Recrutement dans la fonction publique | service-public.fr
Il existe 3 fonctions publiques : la fonction publique d'État, la fonction publique territoriale (communes, départements, régions) et la fonction publique hospitalière. Des fonctionnaires, des contractuels et, dans certains cas, des intérimaires y exercent leurs fonctions liées à une mission de service public.
© Direction de l'information légale et administrative
Voir la description...
EMPLOI - CONCOURS - Centre de Gestion du CANTAL
EMPLOI - CONCOURS
Le CDG15 favorise le rapprochement entre les employeurs territoriaux et les agents, ceux d'aujourd'hui et de demain : promotion des métiers territoriaux, recrutement et maintien dans l'emploi.
Le concours est le principal mode d'accès à la fonction publique. Il garantit l'égalité d'accès aux emplois publics.
AGENDA
Date : mardi 12 février 2019
13
Date :...
Date: 2019-02-12 15:38:11
Site :
http://www.cdg15.fr
Quels salaires dans la fonction publique territoriale ...
Quels salaires dans la fonction publique territoriale ?
Quels salaires dans la fonction publique territoriale ?
La Rédaction o
o mis à jour le
26/10/2018
Les salaires des agents publics territoriaux progressent légèrement depuis 2015. Le salaire médian net mensuel tourne autour de 1.700 euros. Mais il diffère fortement suivant le statut, la catégorie socioprofessionnelle et le sexe.
© ...
Les nouveaux CT et CAP dans la fonction publique ...
Les nouveaux CT et CAP dans la fonction publique territoriale
Publié le 9 Janvier 2012
Le statut de la FPT a prévu des organismes nationaux (CSFPT - CNFPT) qui assurent un fonctionnement paritaire national de la FPT. Ces organismes sont nécessaires pour une concertation au plus haut niveau, mais ne peuvent garantir à eux seuls le droit de participation des fonctionnaires. Il est...
Site :
http://www.sdpm.net
Fonction publique territoriale - Maire-Info
Article du 04/01/2019
Égalité femmes-hommes : les employeurs territoriaux invités à participer à une enquête avant le 15 janvier
En pleine élaboration du rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique, la Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) a lancé une enquête à destination des employeurs...
Site :
http://www.maire-info.com
N° 1057 - Rapport d'information de Mme Bérengère ...
Les sept premiers objectifs, qui concernent directement la qualité de vie des populations et le développement des économies, ont généralement été en grande partie atteints, mais l'objectif n°8, qui ressortit aux conditions de développement plus qu'au développement lui-même, présente un bilan contrasté. L'aide au développement mondiale est décrite dans le rapport comme stable en...
Retraite, chômage, institutions… les 7 réformes clefs de ...
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Retraite, chômage, institutions... les 7 réformes clefs de Macron en 2019 - AFP
Le gouvernement a un agenda de réformes prévues de longue date bien rempli pour 2019. Mais il devrait être bousculé par le grand débat national qui doit démarrer à la mi-janvier.
Déterminés à relancer les réformes après la tempête des « gilets jaunes » , Emmanuel Macron et...
Site :
https://www.lesechos.fr
Thèmes liés : reglement sur l emploi dans la fonction publique / reforme retraite fonction publique 2019 / reforme de la fonction publique macron / syndicat fonction publique d'etat / recherche d'emploi dans la fonction publique
Centre hospitalier universitaire de Nantes — Wikipédia
Le Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes est un centre hospitalier universitaire français qui emploie plus de 12 529 personnes (2016) [1] .
Sommaire
Soins[ modifier | modifier le code ]
Les différents établissements du CHU assurent des soins de proximité pour la population de l'agglomération nantaise et constituent un recours pour les établissements de santé privés et publics...
Date: 2019-02-08 21:58:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : centre de gestion nantes / centre de gestion de l ile / centre de gestion ile de france offres d'emploi / logiciel de gestion d un centre de formation / centre de gestion d'ile de france
pharmacien - Metiers Québec
Selon les données de 2015 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
- 20,18 $/heure en tant qu'étudiant(e) universitaire en pharmacie en milieu hospitalier
- 1 402,08 $/semaine ou 40,06 $/heure (35 hres/sem) en tant que pharmacien(ne) conseil au sein de l'INESS
- 1 447,10 $/semaine ou 39,92 $/ heure (36,25 hres/sem) en tant que...
Date: 2018-12-27 17:07:30
Site :
http://metiers-quebec.org
Police municipale (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Police municipale .
Police municipale
L'expression police municipale désigne, en France , les pouvoirs de police des maires des communes , et l'ensemble des agents qui sont placés sous son autorité, détenteurs du statut particulier issu de la loi du
15 avril 1999
. Ces fonctionnaires sont notamment chargés par le maire, sous le contrôle administratif du...
Date: 2019-02-08 21:54:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
La formation continue des adultes à l'Éducation nationale ...
Les Greta sont les structures de l'éducation nationale qui organisent des formations pour adultes dans la plupart des métiers. On peut aussi bien y préparer un diplôme du CAP au BTS que suivre un simple module de formation. Pour les autres niveaux de formation, ce sont les services de formation continue des universités ou du Cnam qui sont compétents.
Adresses utiles
Qu'est-ce qu'un...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : offre d emploi de la fonction public / offre d'emploi service public sans concours / offre d emploi le bien public / offre d'emploi du service public / offre d emploi du service public
Informetiers Information sur l'emploi, la formation et les ...
Agent administratif des finances publiques
En quoi consiste ce métier ?
VERSION IMPRIMABLE
L'agent administratif des finances publiques établit les différentes impositions (taxe d'habitation, impôts sur le revenu ou sur les sociétés, recensement du patrimoine foncier...) et procède à la collecte des recettes publiques, selon les règles de finances publiques. Il peut aussi tenir la...
Site :
http://www.informetiers.info
Thèmes liés : concours agent administratif fonction publique / agent administratif fonction publique d'etat / agent administratif fonction publique / concours fonction publique agent des impots / concours administratif fonction publique categorie c
RESSOURCES HUMAINESSAVOIR ÉCOUTER LES SALARIÉSTechnique de ...
RESSOURCES HUMAINESSAVOIR ÉCOUTER LES SALARIÉSTechnique de connaissance de l'état d'esprit des salariés, la veille sociale est longtemps restée un système de prévention des conflits. Aujourd'hui, face à la fragmentation du corps social, les entreprises découvrent les vertus d'une veille "active" ...
Publié le
RESSOURCES HUMAINES
SAVOIR ÉCOUTER LES SALARIÉS
Technique de connaissance de...
Site :
https://www.usinenouvelle.com
Acte III de la décentralisation — Wikipédia
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles[ modifier | modifier le code ]
5 octobre 2012
, devant les États généraux de la démocratie territoriale organisés par le Sénat [5] . Il s'inscrit dans la logique du processus de décentralisation initié en 1982 mais se veut différent des initiatives portées par les précédents gouvernements : « ce n'est ni...
Date: 2019-02-09 08:05:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : recherche emploi collectivite territoriale / emploi en collectivite territoriale / service public de l'emploi departemental / service public de l'emploi local / service public de l emploi regional
Concours Agent Des Impôts 2018 : Page 1/1 : All-Searches.com
Concours Agent Des Impôts 2018
Page 1/1
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Site :
http://www.all-searches.com
DROIT D'ACCES AU TRIBUNAL : ARTICLE 6-1 DE LA CEDH
UNE RÉSOLUTION DE L'ONU NE PEUT PAS LIMITER L'ACCES A UN TRIBUNAL
GRANDE CHAMBRE AL-DULIMI ET MONTANA MANAGEMENT INC. c. SUISSE Requête 5809/08 du 21 juin 2016
Violation de l'article 6-1 : l'exécution d'une décision de l'ONU en bloquant les avoirs des requérants sans souplesse, est une violation d'accès à un tribunal.
a) Sur l'existence d'une limitation du droit d'accès à un tribunal et...
Date: 2019-02-05 12:47:15
Site :
http://www.fbls.net
Avocat Droit Public Bordeaux - Maître Charlotte Hiriart
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33000 Bordeaux
Cabinet d'avocat à Bordeaux - Droit public / Droit de la santé
Maître Charlotte Hiriart met ses compétences à votre disposition pour vous conseiller et vous assister dans les domaines du droit administratif, droit de la fonction publique, droit de l'urbanisme et de l'immobilier et en droit de la responsabilité hospitalière. Intervenant...
Site :
https://www.avocat-hiriart.fr
Formation continue - Sciences Po Bordeaux
Personnes ayant interrompu ses études depuis au moins deux ans
-> Les étrangers correspondant à un de ces critères relèvent également de la formation continue.
-> Les personnes correspondant à un de ces critères et désireuses de préparer un concours de la fonction publique relèvent statutairement de la formation continue mais sont gérés par le CPAG
Pour connaître vos droits pour...
Date: 2019-02-12 18:25:47
Site :
http://www.sciencespobordeaux.fr
Thèmes liés : formation professionnelle continue service public / formation continue en droit public / formation continue service public / formation continue dans la fonction publique / formation du management public
À propos de nous | RATPDev
Gouvernance
Le mot de la Présidente
Notre histoire commence à Paris, il y a près de 120 ans, à travers celle de la RATP, notre maison-mère. La première ligne de métro traverse la capitale. Elle entre en service pour l'Exposition universelle, le 19 juillet 1900, après moins d'un an et demi de travaux - un record, déjà.
Depuis, nous n'avons cessé d'innover : des premiers métros...
Site :
https://www.ratpdev.com
Thèmes liés : offre d emploi transport public / offre d'emploi du service public / offre d emploi du service public / service public de l'emploi local / service public pour l'emploi
COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU VENDREDI 22 JUIN 2018
Le Conseil des Ministres s'est réuni ce jour, vendredi 22 juin 2018, dans la salle habituelle des délibérations, sous la présidence de Son Excellence, Monsieur ISSOUFOU MAHAMADOU, Président de la République, Président du Conseil des Ministres.
Après examen des points inscrits à son ordre du jour, le Conseil a pris les décisions suivantes :
I. AU TITRE DU CABINET DU PREMIER MINISTRE.
Le...
Site :
http://www.tamtaminfo.com
Thèmes liés : direction generale de l'administration et de la fonction publique / direction generale de l administration et de la fonction publique / conseil superieur de la fonction publique de l etat / projet de decret fonction publique territoriale / projet decret fonction publique
Sécurité sociale étudiant à l'étranger - UFE : Union des ...
Les conditions de votre protection sociale varient selon votre situation (détaché de votre entreprise, expatrié, fonctionnaire ou non actif) et de la durée de votre séjour.
Dans le cadre d'un court séjour à l'étranger
Deux cas de figures : départ au sein de l'Union Européenne, ou hors Union Européenne.
En UE-EEE :
Si vous partez en Europe pour un court séjour, commandez gratuitement...
Site :
https://www.ufe.org
Thèmes liés : service public de l'emploi local
Emploi et handicap : accéder à un emploi dans la ...
Les personnes en situation de handicap peuvent intégrer la fonction publique :
par concours comme les autres candidats. Elles ne sont soumises à aucune limite d'âge et peuvent bénéficier, à leur demande, d'aménagements tenant compte de leur handicap pour passer les épreuves,
par un recrutement contractuel donnant vocation à titularisation. C'est une voie d'accès spécifique réservée...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Ecole de commerce Montpellier | ESG
Je participe
Notre ADN, nous l'avons forgé au cours de trente-trois années d'expérience dans l'enseignement des métiers du marketing, de la communication, des RH, de la finance et de la comptabilité. Nous avons évolué en même temps que les générations d'étudiants qui se sont succédées, dans le but d'affiner notre pédagogie, mais également notre rapport à ceux qui viennent, chaque...
Site :
https://www.esg.fr
Thèmes liés : recherche d emploi fonction public / service public de l'emploi local / service public de l'emploi de proximite / service public pour l'emploi / service public a l emploi
Espace emploi - Les Scop
Accompagnement
Résumé
La Confédération Générale des Scop (CGScop) rassemble l'ensemble des Scop et des Scic au niveau national, à travers ses Unions Régionales et ses Fédérations de métiers : près de 3.000 coopératives et 60.000 salariés H/F. Elle assure la représentation nationale du Mouvement auprès des acteurs politiques, économiques et sociaux, et l'anime, le coordonne et...
Date: 2019-02-12 15:21:18
Site :
http://www.les-scop.coop
Thèmes liés : service public d emploi / cadre d emploi territorial / recherche d emploi fonction public / service public de l emploi regional / service public de l'emploi local
La retraite en clair | La retraite dans la fonction publique
La retraite dans la fonction publique
Le régime de la fonction publique est un régime de retraite dit « non-aligné ». Cela signifie que ses règles en matière de retraite lui sont propres et divergent des règles, par exemple, du régime général des salariés du privé.
Par ailleurs, selon les statuts, les conditions de retraite varient énormément. Ainsi, alors que la pension moyenne...
RSA - bofip.impots.gouv.fr
RSA - Champ d'application - Définition des revenus imposables - Rémunérations versées aux personnes placées dans un état de subordination - Solutions doctrinales et jurisprudentielles par professions de A à C
I. Agents d'une administration publique prêtant leur concours, moyennant rémunération, à une entreprise privée
1
Les rémunérations versées par une entreprise privée à des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Contrats doctoraux - etudiant.gouv.fr
Contrats doctoraux
Contrats doctoraux
Vous êtes en doctorat ? Le contrat doctoral s'adresse aux doctorants recrutés par les établissements publics d'enseignement supérieur ou les organismes de recherche. D'une durée de 3 ans, il vous apporte toutes les garanties sociales d'un vrai contrat de travail conforme au droit public et fixe une rémunération minimale.
Envoyer par courriel
Le...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Offres d’emploi - CRESS OCCITANIE
PRESENTATION DE LA CRESS OCCITANIE
La Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire Occitanie assure la promotion et le développement de l'ESS sur le nouveau périmètre régional depuis le 1er janvier 2017.
Les CRESS sont reconnues et implantées sur les territoires avec comme cadre législatif l'article 6 de la loi du 31 juillet 2014.
CONTEXTE
Le secteur social, médico-social...
Site :
http://www.cressoccitanie.org
Thèmes liés : service public de l emploi regional / mission service public pole emploi / offre d'emploi du service public / offre d emploi du service public / offres d'emploi secteur public
TVA - bofip.impots.gouv.fr
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2018-06-07T09:54:14.000+02:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville
I. Champ d'application de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : decret d application fonction publique / vente d un bien public / direction generale de l'administration et de la fonction publique adresse / cadre d'emploi categorie b fonction publique territoriale / direction generale de l'administration et de la fonction publique
Cours gratuit de droit des affaires - Cours de droit
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Liste des cours
INTRODUCTION AU DROIT et MÉTHODOLOGIE droit privé - droit public - Méthodologie commentaire - cas pratique - comment réussir ses études de droit
DROIT PUBLIC Droit public - Institutions publiques
DROIT DES AFFAIRES", "DROIT DES SOCIÉTÉS", ETC... Droit des entreprises - Droit commercial - Droit de la concurrence - Droit...
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http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : emploi droit public des affaires / contrat de travail de droit prive dans la fonction publique / contrat de droit prive dans la fonction publique territoriale / contrat de droit prive dans la fonction publique / cours de droit de la fonction publique internationale
Recrutement - Collectivités locales | :: Le portail de l ...
Les conditions générales de recrutement
Pour avoir la qualité de fonctionnaire, il faut :
posséder la nationalité française ;
jouir de ses droits civiques ;
le cas échéant, que les mentions portées au bulletin n° 2 de son casier judiciaire soient incompatibles avec l'exercice des fonctions ;
se trouver en position régulière au regard du code du service national ;
remplir les...
MENE1701591C - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
1. Les modes de communication
1.1 La langue des signes française (LSF)
La langue des signes française est la langue d'expression et de communication des enfants pour lesquels ce choix de communication a été choisi. Il s'agit d'une langue visuo-gestuelle ; elle possède un lexique signé qui lui est propre, des règles de grammaire et une syntaxe spécifiques.
Comme toute langue, la LSF...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : l'emploi des personnes handicapees dans la fonction publique / formation fonction publique d'etat / reglement sur l emploi dans la fonction publique / centre de formation preparation concours fonction publique / fonction publique cadre d'emploi
Retraite du salarié : cumul emploi-retraite de base ...
Le cumul emploi-retraite permet au retraité du régime général de reprendre une activité professionnelle et de cumuler les revenus de cette activité avec ses pensions de retraite. Le cumul peut être total ou partiel selon la situation du retraité. La nouvelle activité ne permet plus d'acquérir de nouveaux droits à retraite.
Tout replier
Tout déplier
Bénéficiaires
Tout retraité du...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : conditions cumul emploi retraite fonction publique / age limite cumul emploi retraite fonction publique / cumul emploi retraite fonction publique / condition depart retraite fonction publique / regime retraite complementaire fonction publique
Taxe sur les salaires - professionnels | service-public.fr
La taxe sur les salaires est acquittée par les employeurs établis en France qui ne sont pas soumis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur la totalité de leur chiffre d'affaires. Elle est calculée sur les rémunérations versées au cours de l'année par application d'un barème progressif.
Tout replier
Employeurs concernés
La taxe sur les salaires est due par l'employeur :
domicilié...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : service public de l'emploi departemental / service public d emploi / centre de formation public / service public de l'emploi local / service public pour l'emploi