Articles sélectionnés pour le thème : centre de gestion des commune
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N° - safpt.org
Elle peut être versée à un agent stagiaire.
Le bénéfice de
la N.B
.I. est lié aux seules caractéristiques des emplois occupés, au regard des responsabilités qu'ils impliquent ou de la technicité qu'ils requièrent.
La N.B
.I. bénéficie aux agents titulaires mais aussi aux agents stagiaires, dans le cas où ceux-ci...
Date: 2009-10-05 17:51:25
Site :
http://www.safpt.org
CDG 35 - S'inscrire à un concours ou un examen
agenda
S'inscrire à un concours ou un examen
Pendant la période de retrait des dossiers, les candidats sont invités à se pré-inscrire en ligne sur ce site. La pré-inscription n'est considérée comme inscription qu'à réception, par le Centre de gestion, jusqu'à la date limite de dépôt des dossiers d'inscription, du dossier papier imprimé par le candidat lors de la pré-inscription en...
Site :
cdg35.fr
Thèmes liés : centre de gestion inscription concours / delai inscription centre de gestion / centre d information et de gestion / inscription centre de gestion / centre de gestion organisateur
Site officiel du CDG 34 – Centre de Gestion de la Fonction ...
Crédits
A propos de CDG 34
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Hérault (CDG 34) est un établissement public local au service des communes et des...
Date: 2019-02-12 14:54:01
Site :
https://www.cdg34.fr
Val d'Europe — Wikipédia
Composition et situation[ modifier | modifier le code ]
Le Val d'Europe est composé de six communes . Cinq d'entre elles -- Bailly-Romainvilliers , Chessy , Coupvray , Magny-le-Hongre et Serris -- forment le territoire historique du secteur IV . La sixième commune, Villeneuve-le-Comte , a rejoint le projet d'intérêt général en 2011 [1] . Les six communes, ainsi que Villeneuve-Saint-Denis ,...
Date: 2019-02-08 21:55:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : gestion de projet centre d'appel / centre de gestion d'ile de france / centre de gestion d ile de france / gestion administrative d'un centre de loisirs / gestion de centre d'appel
CDG 56 - Centre Départemental de Gestion du Morbihan
Voir la page indexant tous les centres de gestion de France avec leur site internet
Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...
CDG 972 - Centre Départemental de Gestion de Martinique
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Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...
Centre de Gestion de la Guadeloupe | Handi-Pacte Guadeloupe
Issus du mouvement de la décentralisation de l'organisation administrative locale française faisant apparaître la nécessité de doter les collectivités locales d'un personnel qualifié, les Centres Départementaux de Gestion (CDG) prévus par la loi du 26 Janvier 1984 sont les organes clés de la nouvelle Fonction Publique Territoriale.
Ce sont des établissements publics locaux à caractère administratif dotés de l'autonomie juridique et financière.
Chaque Centre de Gestion est dirigé par un conseil d'administration dont le nombre varie en fonction de l'importance démographique et de l'effectif des personnels territoriaux titulaires et...
Site :
http://guadeloupe.handipacte.org
Thèmes liés : centre de gestion fonction public territoriale / centre de gestion departemental fonction publique territoriale / centre de gestion de la fonction publique territoriale du var / centre de gestion fonction publique territoriale 31 / centre de gestion de la fonction publique territoriale
17 questions sur la loi « contractuels
17 questions sur la loi « contractuels »
Fonction publique
17 questions sur la loi « contractuels »
Publié le 13/03/2012
o Par Martine Doriac o dans : Actu Emploi , Dossiers Emploi , France
La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte...
Site :
lagazettedescommunes.com
CDG 34 - Centre Départemental de Gestion de l'Herault
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Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...
CDG 04 - Centre Départemental de Gestion des Alpes de ...
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Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...
CDG 38 - Centre Départemental de Gestion de l'Isere
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Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...
CDG 68 - Centre Départemental de Gestion du Haut Rhin
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Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...
CDG 31 - Centre Départemental de Gestion de Haute Garonne
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Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
filière médico-sociale
filière des sapeurs pompiers
Dans chaque filière, les emplois sont classés par cadres d'emplois répartis en 3 catégories hiérarchiques, A, B et C. Le rattachement à l'une ou l'autre de ces catégories est déterminé par le niveau de recrutement (niveau d'études, d'expérience professionnelle ou formation préalable spécifique) et le type de fonctions exercées...
Site :
http://www.cdg13.com
Logiciel gestion d’équipe pour les centres de loisirs…
Logiciel gestion d'équipe pour les centres de loisirs...
Logiciel gestion d'équipe
Je viens de découvrir ce logiciel gestion d'équipe libre et gratuit qui pourra sûrement vous être très utile si vous êtes directeur ou directrice d'un centre de loisirs ou de vacances...
Un logiciel pour Windows et Linux en mode mono-poste ou en réseau local ou distant.
Gestion des dossiers individuels
Un logiciel fortement personnalisable (s'adapte à votre façon de travailler, utilisation de vos propres...
Site :
https://www.jeuxetcompagnie.fr
Thèmes liés : logiciel gestion centre de loisirs gratuit / logiciel gestion centre de loisirs / gestion centre de loisirs / gestion centre de vacances / centre de gestion de la vienne
Maison des Communes de la Vendée - Accueil - Centre de ...
Centre de gestion de la fonction publique territoriale / Carrière et Paie / Comité Médical
Comité médical
Le comité médical est un organisme placé auprès du Préfet comprenant deux médecins généralistes, le cas échéant un médecin spécialiste de l'affection dont est atteint l'agent. Pour les collectivités affiliées, le secrétariat est assuré par le Centre de...
CDG 63 - Centre Départemental de Gestion du Puy de Dôme
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Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...
Fonctionnement de la bourse de l'emploi (candidats) - Accueil
La Bourse de l'emploi, c'est quoi et à qui s'adresse-t-elle ?
La Bourse de l'emploi regroupe les offres permanentes des collectivités et établissements publics (mairies, conseils généraux, conseils régionaux, structures intercommunales, établissements pour personnes âgées...).
Elle s'adresse aux demandeurs d'emploi, aux lauréats de concours de la Fonction Publique Territoriale, aux agents de la Fonction Publique Territoriale, de la Fonction Publique de l'Etat, de la Fonction Publique Hospitalière en recherche de mobilité.
Comment s'inscrire ?
En déposant votre Curriculum Vitae sur le...
Date Concours Rédacteur Territorial 2019 - informations ...
Date Concours Rédacteur Territorial 2019
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1 Calendrier Des Dates De Concours De La Fonction Publique ...
Retrouvez le calendrier des dates de concours de la fonction publique sur Carrières Publiques. En quelques clics, vous trouvez la date de concours de votre choix et commencez à préparer sereinement votre concours de la fonction...
Site :
http://www.je-cherche.info
Centre de Gestion de la F.P.T. de la Haute-Loire | Site ...
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Hérault (CDG 34) est un établissement public local au service des communes et des établissements publics du...
Date: 2019-02-12 15:37:33
Site :
https://www.cdg34.fr
ACCUEIL - Centre de Gestion de l'Aube (10)
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aube (CDG 10) est un établissement public local au service des communes et des établissements publics du département de...
Site :
http://www.cdg10.fr
Thèmes liés : centre de gestion de la fonction publique territoriale / centre de gestion fonction public territoriale / concours fonction publique territoriale categorie c / concours categorie b fonction publique territoriale / centre gestion de la fonction publique
Cadre d'emplois — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
L'article 4 de la loi no 84-53 du 26 janvier 1984 prévoyait que les fonctionnaires territoriaux seraient regroupés en corps comme les fonctionnaires de l'État et des établissements publics hospitaliers, mais la loi no 87-529 du 13 juillet 1987 y a substitué la notion de cadre d'emplois. Seuls les agents de la commune-département de Paris ont...
Date: 2019-02-08 21:58:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
CDG59-Intégrer la fonction publique territoriale
Intégrer la fonction publique territoriale
Intégrer la fonction publique territoriale
Imprimer
Ce contenu vous permet de découvrir les trois versants de la fonction publique (Etat, Hospitalière, Territoriale) pour appréhender l'ensemble des outils et moyens mis à la disposition du public.
Si besoin, chaque page consultée permet, à tout moment, de contacter l'unité directionnelle de...
Site :
http://www.cdg59.fr
DJC - Organismes de gestion agréés (OGA) - Missions des ...
DJC - Organismes de gestion agréés (OGA) - Missions des centres de gestion agréés (CGA) et des organismes mixtes de gestion agréés (OMGA) - Examen par les CGA et les OMGA des déclarations et documents communiqués par les adhérents
1
Les centres de gestion agréés (CGA) et organismes mixtes de gestion agréés (OMGA) ont pour objet d'apporter à leurs membres une aide en matière de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : centre de gestion agree controle fiscal / centre de gestion resultat d examen / delai inscription centre de gestion agree / inscription centre de gestion agree / centre de gestion agree de france
Entretien professionnel : un modèle type de rapport à ...
Compte rendu d'entretien professionnel en catégorie A (msword - 47,09 ko)
A noter : ces critères sont adaptés à l'appréciation de la valeur professionnelle à la majorité des filières professionnelles. Toutefois certaines filières nécessitent la mise en place de critères spécifiques plus adaptés aux cadres d'emploi concernés. Il est donc recommandé d'élaborer des critères en...
Date: 2019-02-12 16:44:08
Site :
https://www.cdg77.fr
Thèmes liés : centre de gestion vie / centre d information et de gestion / centre de gestion 44 / cadre d emploi territorial / centre de gestion territorial
DJC - bofip.impots.gouv.fr
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2019-01-30T09:33:33.000+01:00
DJC - Organismes de gestion agréés (OGA) - Missions des centres de gestion agréés (CGA) et des organismes mixtes de gestion agréés (OMGA) - Examen par les CGA et les OMGA des déclarations et documents communiqués par les adhérents
1
Les centres de gestion agréés (CGA) et organismes mixtes de gestion agréés (OMGA) ont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : centre de gestion agree controle fiscal / centre de gestion resultat d examen / delai inscription centre de gestion agree / inscription centre de gestion agree / centre de gestion agree de france
Attaché territorial : métiers, recrutement, carrière, salaires
Attaché territorial : métiers, recrutement, carrière, salaires
Métiers administratifs
Attaché territorial : métiers, recrutement, carrière, salaires
Publié le 26/07/2010
o dans : Statut
Domaine public
Les attachés territoriaux forment un cadre d'emplois administratif de la catégorie A (encadrement). Ils exercent leurs fonctions dans cinq grands domaines : administration générale,...
Site :
lagazettedescommunes.com
Centre national de la fonction publique territoriale ...
Centre national de la fonction publique territoriale
Géolocalisation sur la carte : Île-de-France
Centre national de la fonction publique territoriale
Géolocalisation sur la carte : Paris
Centre national de la fonction publique territoriale
modifier
Le centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) est un établissement public français paritaire déconcentré qui accompagne...
Date: 2019-02-08 22:00:34
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Maison des Communes de la Vendée - Accueil
Publiée le 11/02/19 - Lire l'article
Le Centre de Gestion et e-Collectivités renforcent leurs équipes et recherchent trois nouveaux collaborateurs.
Le Forum des métiers revient le 23 mars 2019
Publiée le 18/01/19 - Lire l'article
Le 23 mars 2019, le Centre de Gestion organise la 4e édition de son forum dédié aux métiers de la Fonction Publique Territoriale.
"Team recrutement" : 6...
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
Que signifient « concours externe, interne et 3ème concours (ou concours de 3ème voie) » ?
Il existe 3 types de concours :
o Les concours externes sont ouverts aux candidats possédant un niveau de diplôme déterminé :
- Catégorie A : niveau licence minimum (bac + 3 ou plus).
- Catégorie B : niveau baccalauréat ou bac + 2.
- Catégorie C : niveau inférieur au baccalauréat...
Site :
http://www.cdg13.com
Centre national de la fonction publique territoriale ...
Le centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) est un établissement public français paritaire déconcentré qui accompagne les collectivités territoriales et leurs agents dans leur mission de service public . Il conçoit et dispense la formation de tous les agents de la fonction publique territoriale , organise les concours et examens professionnels et assure l'observation et...
Date: 2019-02-08 22:00:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les concours de la fonction publique territoriale - cdg13.com
filière médico-sociale
filière des sapeurs pompiers
Dans chaque filière, les emplois sont classés par cadres d'emplois répartis en 3 catégories hiérarchiques, A, B et C. Le rattachement à l'une ou l'autre de ces catégories est déterminé par le niveau de recrutement (niveau d'études, d'expérience professionnelle ou formation préalable spécifique) et le type de fonctions exercées...
Site :
http://www.cdg13.com
Le droit syndical des agents territoriaux (vitrine.Le ...
4.3.2. Les mesures exceptionnelles faisant obstacle au droit de grève
Depuis 1946, comme les salariés du secteur privé, les agents publics jouissent de droits liés à leur activité professionnelle. Ils peuvent ainsi exercer leur liberté syndicale (I) et participer, à travers leurs représentants, au dialogue social et à la défense de leurs intérêts (II). Les organisations syndicales...
Concours Agent Des Impôts 2018 : Page 1/1 : All-Searches.com
Concours Agent Des Impôts 2018
Page 1/1
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1 Concours 2018 D'agent De Constatation Des Douanes ...
J'autorise les distributeurs Concours Outremer à me contacter de façon personnalisée à propos de leurs services de préparation aux concours.
https://www.concours-outremer.org/concours-2018-dagent-de-constatation-douanes/
2 Agent Administratif Principal Des Finances...
Site :
http://www.all-searches.com
Site officiel du CDG10 - Centre de Gestion de la Fonction ...
A PROPOS DU CDG10
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aube (CDG 10) est un établissement public local au service des communes et des établissements publics du...
Site :
http://www.cdg10.fr
ORGANISATION ET GESTION D'UN CENTRE D'ACCUEIL DE LOISIRS.
ORGANISATION ET GESTION D'UN CENTRE D'ACCUEIL DE LOISIRS.
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Sujet
Date de clôture estimée : 01/12/16
Etat : Première publication
-COMMUNE DE VERS SUR SELLE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de VERS SUR SELLE.
Mairie, 19 route de Conty 80480...
Site :
https://centraledesmarches.com
Thèmes liés : gestion administrative d'un centre de loisirs / centre de gestion d'amiens / centre de gestion d amiens / gestion de centre d'appel / gestion de centre d appel
La documentation/Gestion d'un centre de documentation et d ...
La gestion d'un centre de documentation et d'information (CDI), au sein d'un établissement secondaire, est confiée en France au professeur documentaliste , qui doit effectuer de nombreuses tâches techniques en même temps que sa mission pédagogique auprès des élèves. Ces deux pôles (formation à la maîtrise de l'information et gestion du fonds documentaire) sont étroitement liés dans...
Date: 2019-01-28 14:16:14
Site :
https://fr.wikibooks.org
Thèmes liés : gestion d un centre de documentation / centre d information et de gestion / logiciel de gestion d'un centre de formation gratuit / logiciel de gestion d un centre de formation / gestion d un centre de formation
Bruxelles — Wikipédia
Palais Stoclet , Josef Hoffmann (1911)
Après la Première Guerre mondiale , les destructions ainsi que la forte croissance démographique due à l'afflux de nouveaux habitants venus des autres régions du pays provoquent une crise du logement et une extension rapide des surfaces construites. C'est le début des constructions de logements sociaux et de cités-jardins en périphérie de...
Date: 2019-02-12 18:40:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : centre de gestion des commune / gestion de centre d'appel / gestion de centre d appel
Centre de gestion universitaire de la Citadelle ...
Centre de gestion universitaire de la Citadelle, Université du Littoral Côte d'Opale
Code UAI : 0595873N
Centre de gestion universitaire de la Citadelle, Université du Littoral Côte d'Opale 220 avenue de l'Université
BP 5526
Tél. : 03 28 23 70 00
Fax : 03 28 23 70 19
Tutelle : ministère chargé de l'Enseignement supérieur de la Recherche et de l'Innovation
Statut de l'établissement :...
Site :
http://www.onisep.fr
Thèmes liés : politique de gestion du personnel d'encadrement / gestion d un centre de formation / centre de gestion de la cote / gestion du personnel d entreprise / centre de recherche en gestion
Devenir fonctionnaire territorial | Pôle emploi
Fonction publique - Armée - Défense
Devenir fonctionnaire territorial
La fonction publique territoriale : des métiers au service de la vie locale, un engagement au quotidien. Mais comment y accéder ? Petit mode d'emploi pour devenir fonctionnaire territorial.
La Fonction Publique Territoriale (FPT) a été créée en 1984 pour réunir sous un même statut les agents des communes, des...
Site :
https://www.pole-emploi.fr
Trouver la CNP - Canada.ca
Votre emploi et votre expérience passée doivent être de genre de compétence 0 ou de niveau de compétence A ou B pour que vous puissiez utiliser Entrée express. Le système Entrée express gère les demandes de résidence permanente si vous souhaitez présenter une demande :
au titre de la catégorie de l'expérience canadienne .
Si vous souhaitez venir au Canada à titre d'immigrant...
Date: 2019-02-12 11:41:29
Site :
https://www.canada.ca
CONSEIL MUNICIPAL du 28 SEPTEMBRE 2017 - Conseils ...
289 878 EUR
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide , à l'unanimité, de solliciter un fonds de concours d'un montant de 20 833 EUR au titre de l'année 2017 auprès de la communauté de commune, approuve le plan de financement et autorise le Maire à signer tout acte nécessaire à la mise en oeuvre de cette délibération.
Précise que les crédits nécessaires au...
Site :
https://www.ville-crach.fr
Thèmes liés : centre de gestion 17 / centre de gestion fonction public territoriale / centre de gestion mairie / centre de gestion fonction public / centre national de gestion france
ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL - Côte d'Ivoire
Depuis le 05 Juin 2017, le Secrétaire d'Etat chargé de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle a ouvert au titre de l'année académique 2017, les concours scolaires d'accès dans les établissements publics de la formation professionnelle. Les personnes désireuses de faire acte de candidature sont donc invitées à faire leur inscription sur le site de la Direction des...
Site :
http://www.gouv.ci
Thèmes liés : formation professionnelle service public / gestion d un centre de formation / gestion de centre d'appel / centre d information et de gestion / gestion de centre d appel
Organisation du Centre de Gestion de la Gironde : le ...
Organisation
Le Conseil d'Administration
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde est administré par un conseil d'administration composé de représentants des collectivités et établissements publics affiliés. Ses membres sont élus au scrutin...
Date: 2019-02-12 15:32:44
Site :
http://www.cdg33.fr
Thèmes liés : centre de gestion de la fonction publique territoriale / centre de gestion du conseil general / centre gestion de la fonction publique / centre de gestion fonction public territoriale / centre de gestion organisateur
Les conditions d'exercice du droit syndical - CDG 40
Les conditions d'exercice du droit syndical
Références :
Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, et ses articles 100 et 57-7°,
Décret n° 85-397 du 3 avril 1985 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale,
La réglementation prévoit plusieurs dispositifs pour faciliter l'exercice du droit syndical dans les collectivités et établissements...
Site :
https://www.cdg40.fr
Crédit Agricole Charente-Maritime Deux-Sèvres - Votre ...
Découvrez l'interview vidéo d'Alexandra , téléconseillère au sein du Centre de Contact Multimédia
Découvrez l'interview vidéo de Kévin , ancien alternant aux Ressources Humaines et recruté au service Organisation
Découvrez l'interview vidéo de Pierre , alternant au service Communication
Découvrez l'interview vidéo d'Amélie , conseillère à l'agence de La Rochelle...
Site :
https://www.ca-cmds.fr
Thèmes liés : centre de gestion agricole charente maritime / recrutement en gestion des ressources humaines / centre de gestion de charente maritime / centre de gestion agricole charente / recrutement centre de gestion
Les centres de gestion agréés | AFE, Agence France ...
Rôle des CGA
Ils ont :
- une mission d'assistance auprès de leurs adhérents en matière de gestion par la fourniture chaque année d'un dossier de gestion caractérisant la situation économique et financière de l'entreprise,
- et une mission de contrôle de concordance, de cohérence et de vraisemblance des déclarations de résultats, de taxe sur la chiffre d'affaires, de CVAE, et le cas...
Site :
https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : centre de gestion resultat d examen / centre d information et de gestion / avantage d'adherer a un centre de gestion / centre de gestion agree de france / gestion d un centre de formation
École des hautes études en santé publique — Wikipédia
École des hautes études en santé publique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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(
février 2013
).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires indiquées par...
Date: 2019-02-08 22:00:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
La santé, l'hygiène, la sécurité et les conditions de ...
2. Le droit de retrait dans la fonction publique territoriale
La santé, l'hygiène, la sécurité et les conditions de travail dans la fonction publique territoriale
Au regard du décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié et du code du travail, chaque collectivité doit mettre en oeuvre des mesures afin de prévenir la santé et l'intégrité de ses agents. Ces mesures relèvent de la...
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du ...
Le CDG63 > référent déontologue
Référent déontologue
La loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires a institué le droit, pour tous les agents exerçant dans la Fonction publique notamment territoriale (fonctionnaire, agent contractuel de droit public et de droit privé), de consulter un référent déontologue. Il est chargé de...
Site :
http://www.cdg63.fr